Si votre activité se situe dans le domaine environnemental (par exemple, des dossiers réglementaires, l’étude de la biodiversité) ou dans les sciences de la Terre (comme l’étude géotechnique ou l’hydrogéologie), il se peut que vous envisagiez de répondre collectivement à une demande client qui comprend un volet concernant la pollution naturelle environnante.
Sur la base des données des trois dernières années, TEREO a découvert qu’au moins un cinquième des demandes d’offres nationales requéraient une expertise approfondie dans des domaines tels que l’étude des sols et des milieux naturels. Ces domaines comprennent, mais ne sont pas limités à, les sites et sols contaminés, la géotechnique, l’hydrogéologie, la réglementation, la rudologie, l’écologie, la démolition, l’amiante… Rares sont les bureaux d’études en France qui sont vraiment capables d’offrir l’ensemble ou une partie de ces compétences avec un niveau de qualité acceptable.
De plus, au cours des dix dernières années, les réglementations juridiques concernant les Sites et Sols Pollués (SSP) ont considérablement augmenté. À présent, cela met davantage de responsabilité sur les épaules de l’exploitant d’une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE), du responsable d’un ancien territoire industriel, et des consultants qui les aident. Cette responsabilité peut se traduire par l’établissement de plusieurs rapports de base ou d’une variété de déclarations.
C’est pourquoi, il est impératif d’assigner les tâches relatives aux SSP à un vrai expert qui maintient ses assurances à jour.
Établie en 2014, la directive IED (Industrial Emissions Directive), stipule l’élaboration d’un rapport de base présentant l’état de pollution du sol et des eaux souterraines sur les sites des installations concernées (rubrique ICPE 3000 à 3999) avant leur exploitation. Son but est de comparer l’état de pollution avant et après l’exploitation de l’IED, et de clarifier la responsabilité potentielle de l’exploitant lors de la fermeture définitive de l’installation.
En outre, pour un aménageur ou un constructeur, une Attestation ALUR doit impérativement accompagner une demande de permis de construire, dans un Secteur d’Information sur les Sols (SIS) ou dans un cas de changement d’usage d’une ICPE reconnue polluée.
Depuis juin 2022, cette obligation s’applique désormais aux différentes phases de la cessation d’activité d’une ICPE (Attestation SECUR, Attestation MÉMOIRE et Attestation TRAVAUX).
Ces attestations doivent impérativement être fournies par un bureau d’étude certifié selon la norme NF X 31-620-5, comme l’est TEREO.
TEREO est toujours prêt à envisager les propositions de collaboration avec d’autres bureaux d’études spécialisés dans les domaines environnemental ou géoscientifique.
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